Politique de Confidentialité

1. Introduction

ENSESOL (ci-après "nous", "notre" ou "nos") est responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site www.ensesol.fr et via nos applications mobiles.

Cette politique de confidentialité s'applique à tous les utilisateurs de nos services, y compris les visiteurs de notre site web, les clients et les prospects. Elle vous informe sur vos droits et sur la manière dont vous pouvez les exercer conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés.

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

2. Collecte des Données

2.1 Types de données collectées

Nous collectons différents types de données personnelles, notamment :

• Données d'identification : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, adresse postale
• Données de connexion : adresse IP, identifiants de connexion, données de navigation
• Données commerciales : historique d'achat, préférences produits
• Données techniques : informations sur votre installation solaire, consommation énergétique
• Données de communication : contenu des messages que vous nous envoyez

2.2 Méthodes de collecte

Nous collectons vos données personnelles de différentes manières :

• Directement auprès de vous lorsque vous remplissez un formulaire sur notre site
• Lorsque vous créez un compte client ou passez une commande
• Via notre application mobile lorsque vous l'utilisez
• Via les cookies et technologies similaires sur notre site web
• Lors de vos échanges avec notre service client

2.3 Base légale du traitement

Nous traitons vos données personnelles sur les bases légales suivantes :

• Exécution d'un contrat : lorsque le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie
• Consentement : lorsque vous avez donné votre consentement explicite
• Intérêt légitime : lorsque le traitement est nécessaire aux fins de nos intérêts légitimes
• Obligation légale : lorsque le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale

3. Utilisation des Données

3.1 Finalités du traitement

Nous utilisons vos données personnelles pour les finalités suivantes :

• Gérer votre compte client et vos commandes
• Vous fournir les produits et services que vous avez achetés
• Vous envoyer des informations techniques et des mises à jour sur votre installation
• Améliorer nos produits et services
• Personnaliser votre expérience sur notre site et notre application
• Vous envoyer des communications marketing si vous y avez consenti
• Répondre à vos demandes et questions
• Assurer la sécurité de notre site et de nos services
• Respecter nos obligations légales et réglementaires

3.2 Durée de conservation

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, ou pour respecter nos obligations légales :

• Données de compte client : pendant toute la durée de votre relation commerciale avec nous, puis 3 ans à compter de votre dernière activité
• Données de commande : 10 ans à compter de la commande (obligation comptable et fiscale)
• Données de navigation et cookies : 13 mois maximum
• Données de prospection : 3 ans à compter de la collecte ou du dernier contact

3.3 Partage avec des tiers

Nous pouvons partager vos données personnelles avec :

• Nos prestataires de services (hébergement, logistique, paiement, etc.) qui agissent en tant que sous-traitants
• Nos partenaires commerciaux, avec votre consentement préalable
• Les autorités publiques lorsque la loi l'exige

Nous nous assurons que tous nos sous-traitants respectent les principes du RGPD et offrent des garanties suffisantes quant à la protection de vos données.

4. Droits des Utilisateurs

4.1 Vos droits RGPD

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès : vous pouvez obtenir une copie des données personnelles que nous détenons sur vous
• Droit de rectification : vous pouvez demander la correction des données inexactes
• Droit à l'effacement : vous pouvez demander la suppression de vos données dans certaines circonstances
• Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la restriction du traitement de vos données
• Droit à la portabilité : vous pouvez demander le transfert de vos données dans un format structuré
• Droit d'opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données, notamment à des fins de marketing
• Droit de retirer votre consentement : vous pouvez retirer votre consentement à tout moment

4.2 Comment exercer vos droits

Pour exercer vos droits, vous pouvez :

• Nous envoyer un email à privacy@ensesol.fr
• Nous adresser un courrier à : ENSESOL - Service Protection des Données, 123 Avenue Solaire, 75001 Paris
• Utiliser le formulaire de contact disponible sur notre site web

Pour nous permettre de traiter votre demande, merci de nous fournir :

• Vos nom, prénom et adresse email
• Une copie de votre pièce d'identité (uniquement si nécessaire pour confirmer votre identité)
• Une description claire de votre demande

4.3 Délais de réponse

Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d'un mois à compter de leur réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires si nécessaire, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.

Si nous ne pouvons pas donner suite à votre demande, nous vous en informerons en expliquant les raisons de notre décision.

5. Cookies et Traceurs

5.1 Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lorsque vous visitez notre site web. Les cookies nous permettent de reconnaître votre navigateur et de collecter certaines informations sur votre navigation.

5.2 Types de cookies utilisés

Nous utilisons différents types de cookies sur notre site :

• Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement du site (authentification, panier d'achat)
• Cookies de performance : pour analyser la fréquentation et l'utilisation du site
• Cookies de fonctionnalité : pour mémoriser vos préférences et personnaliser votre expérience
• Cookies de ciblage : pour vous proposer des publicités pertinentes (avec votre consentement)

5.3 Gestion des cookies

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies :

• Via notre bandeau de cookies lors de votre première visite
• En cliquant sur le lien "Gérer mes cookies" en bas de page
• En paramétrant votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies

Veuillez noter que le refus de certains cookies peut affecter votre expérience sur notre site et limiter certaines fonctionnalités.

6. Sécurité des Données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la perte, l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération et la destruction, notamment :

• Chiffrement des données sensibles
• Accès limité aux données personnelles
• Mise à jour régulière de nos systèmes de sécurité
• Formation de notre personnel aux bonnes pratiques en matière de protection des données
• Audits de sécurité réguliers

Malgré ces précautions, aucune transmission de données sur Internet ou système de stockage électronique n'est totalement sécurisé. En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque pour vos droits et libertés, nous vous en informerons dans les meilleurs délais, conformément à nos obligations légales.

7. Transferts Internationaux de Données

Vos données personnelles sont principalement traitées en France et dans l'Union européenne. Toutefois, certains de nos prestataires de services peuvent être situés en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE).

Dans ce cas, nous nous assurons que ces transferts sont effectués conformément au RGPD et à la législation applicable, notamment en utilisant :

• Des décisions d'adéquation de la Commission européenne
• Des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne
• Des règles d'entreprise contraignantes pour les transferts au sein d'un groupe d'entreprises

8. Protection des Mineurs

Nos services ne sont pas destinés aux personnes de moins de 16 ans, et nous ne collectons pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs de moins de 16 ans sans le consentement vérifiable d'un parent ou tuteur légal.

Si vous êtes parent ou tuteur et que vous pensez que votre enfant nous a fourni des informations personnelles sans votre consentement, veuillez nous contacter à privacy@ensesol.fr. Si nous apprenons que nous avons collecté des données personnelles d'un enfant sans vérification du consentement parental, nous prendrons des mesures pour supprimer ces informations de nos serveurs.

9. Modifications de la Politique de Confidentialité

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité périodiquement pour refléter les changements dans nos pratiques ou pour d'autres raisons opérationnelles, légales ou réglementaires.

En cas de modifications substantielles, nous vous en informerons par email ou par un avis visible sur notre site web avant que les modifications ne prennent effet.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique pour rester informé de la façon dont nous protégeons vos informations.

10. Contact

Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

• Par email : privacy@ensesol.fr
• Par courrier : ENSESOL - Service Protection des Données, 123 Avenue Solaire, 75001 Paris
• Par téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que le traitement de vos données personnelles constitue une violation du RGPD.